La reprise du personnel de nettoyage : l’exemple de Youssef

Youssef a intégré les équipes de PBS Bureaux en 2004. A temps plein il a commencé à répartir son travail auprès de trois de nos clients, dont la célèbre école de IDRAC Business School.

Si l’Idrac a travaillé par la suite avec d’autres prestataires de nettoyage, Youssef a pu, grâce à l’article 7 qui prévoit la reprise du personnel, continué à travailler pour l’école.
L’Idrac fait finalement de nouveau appel à nos services depuis 2023. Depuis, Youssef qui était passé en contrat partiel chez PBS Bureaux est de nouveau en temps plein.

Sur la base de cette anecdote, nous tenions à revenir sur l’importance de l’article 7 (la reprise du personnel de nettoyage) pour nos agents. Chers clients, vous avez aussi votre rôle à jouer !

L’article 7 ou reprise du personnel de nettoyage : quelles obligations ?

Vous avez peut-être déjà entendu parler de l’article 7 (ou reprise du personnel) lors d’un changement de prestataire pour vos besoins en nettoyage de bureaux.

Cette annexe fait partie de la convention collective des entreprises de propreté et services associés. Elle s’applique lorsque deux entreprises de propreté se succèdent sur un marché. Son objectif est de garantir l’emploi des salariés qui y sont affectés. Ainsi l’entreprise nouvellement attributaire du marché a l’obligation de reprendre les contrats de travail des salariés de l’entreprise sortante.

Tous les salariés ne sont cependant pas concernés. Il faut répondre à quelques critères : être en CDI, ne pas avoir été absent depuis quatre mois à la date d’expiration du contrat ou encore faire partie de l’un des deux premiers échelons du niveau de maîtrise (MP1 et MP2). Il faut également 6 mois minimum sur le site.

Concrètement, l’entreprise de nettoyage qui reprend le contrat d’entretien d’un site nouvellement acquis est dans l’obligation de proposer un contrat de travail en CDI aux agents de nettoyage intervenant sur le site.

C’est ce qui s’est passé par notre chef d’équipe Youssef sur le site de l’Idrac. Youssef a pu rester sur le site malgré un changement de prestataire et de méthodes de travail.

Le rôle du client lors de la reprise du personnel

Pour faciliter la reprise du personnel lors d’un changement de prestataire de propreté, vous avez un rôle à jouer !

Vous devez transmettre les coordonnées de l’entreprise sortante à votre nouveau prestataire.
Prévenez aussi vos agents d’entretien de ce changement. Ils sont les premiers concernés et le nouveau prestataire n’a aucune obligation d’affecter ses agents sur votre site. Il peut tout à fait les affecter sur un autre secteur géographique, un autre contrat.
Une nouvelle équipe sera alors formée aux spécificités de votre site.

Chez PBS Bureaux, nous faisons tout pour garder les mêmes équipes qui souhaitent rester sur les sites qu’ils connaissent. Nous faisons aussi en sorte de prendre en compte les contraintes de transports des agents de propreté dès que cela est possible.

N’hésitez pas à faire part de votre souhait de garder ou non vos équipes de propreté lors de votre appel d’offres et du partage de votre cahier des charges. Vous savez à présent que vous avez aussi votre mot à dire !

Photos by Sébastien Waller.
Musique vidéo Youssef
Titre: Flourish
Auteur: Purrple Cat
Source: https://soundcloud.com/purrplecat
Licence: https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr
Téléchargement: https://www.auboutdufil.com